Loi, règlement et directive de l'Université de Neuchâtel

• Loi sur l'Université de Neuchâtel (LUNE) du 2 novembre 2016
• Statuts de l'Université de Neuchâtel du 3 mai 2018
• Directive concernant le dépôt et la diffusion des thèses de doctorat
• Directive du Rectorat concernant le soutien financier pour (a) la participation de doctorants à des congrès et à des colloques (b) la participation d'étudiants à des concours, du 7 avril 2008
• Règlement du Conseil d'Etat au sujet de la commission de recours en matière d'examens de l'Université de Neuchâtel, du 13 septembre 2017
• Règlement du Rectorat en matière de respect de l’intégrité scientifique, du 27 octobre 2014 et commentaire au règlement
• Directive concernant l'utilisation des fonds overhead du FNS (état au 1er janvier 2020)
• Règlement concernant l’octroi du titre de professeur-e titulaire, du 1er juillet 2018

Règlements et directives de la Faculté de droit

• Règlement organique de la Faculté de droit
• Règlement de l'Institut du droit de la santé, du 27 mai 2021 (état au 1er août 2021)

• Règlement d'études et d'examens
• Règlement d'études et d'examens du programme interfacultaire de Master of Law/Arts/Science en innovation (Master en innovation), du 9 juin 2020 (état au 14 septembre 2020)
• Directive interfacultaire concernant les ateliers interfacultaires de renforcement digital (digital skills) du 24 mai 2019 (état au 5 août 2019)

• Directive pour les dissertations
• Directive pour le mémoire de Master
• Directive pour les stages pratiques
• Directive du décanat de la Faculté de droit concernant les thèses de doctorat
  Annexe: Attestation de soutenabilité

Règlements et directives relatifs aux formations continues de la Faculté de droit

• Règlement d'études et d'examens du programme de formation continue en droit de la santé, du 14 mars 2019 (état au 17 septembre 2019)
• Règlement d'études et d'examens du Certificat de formation continue (CAS, Certificate of Advanced Studies) en droit de la famille, du 28 février 2012
• Règlement concernant le certificat de formation continue (CAS, Certificate of Advanced Studies) "Arbitration", du 24 septembre 2012
• Règlement du Diploma of Advanced Studies en formation continue en droit, du 23 mai 2013
• Règlement d’études et d'examens du certificat de formation continue (CAS) en fiscalité des PME, du 24 janvier 2017
• Règlement du Certificat of Advanced Studies (CAS) et du Diploma of Advanced Studies (DAS) en formation continue en droit du sport, du 2 mars 2017
• Règlement d'études pour la formation certifiée "CAS en magistrature", du 30 mai 2008
• Règlement d’études et d’examens du diplôme interfacultaire de formation continue en droit et gestion d’institutions de soins (DAS)  (état au 1er août 2020)

Autres documents utiles

• Déclaration sur l'honneur (Bachelor, dissertations I et II)

• Déclaration sur l'honneur, français (mémoire de Master)
• Déclaration sur l'honneur, allemand (mémoire de Master)
• Déclaration sur l'honneur, italien (mémoire de Master)
• Déclaration sur l'honneur, anglais (mémoire de Master)

La déclaration sur l'honneur doit être signée et remise en français et dans la langue dans laquelle le mémoire est rédigé.

• Déclaration de confidentialité pour les stages pratiques

 Prévention contre le plagiat

• Informations utiles