Règlements et directives
Loi, règlement et directive de l'Université de Neuchâtel
- Loi sur l'Université de Neuchâtel (LUNE) du 2 novembre 2016
- Statuts de l'Université de Neuchâtel du 3 mai 2018
- Directive concernant le dépôt et la diffusion des thèses de doctorat
- Directive du Rectorat concernant le soutien financier pour (a) la participation de doctorants à des congrès et à des colloques (b) la participation d'étudiants à des concours, du 7 avril 2008
- Règlement du Conseil d'Etat au sujet de la commission de recours en matière d'examens de l'Université de Neuchâtel, du 13 septembre 2017
- Règlement du Rectorat en matière de respect de l’intégrité scientifique, du 27 octobre 2014 et commentaire au règlement
- Directive concernant l'utilisation des fonds overhead du FNS (état au 1er janvier 2020)
- Règlement concernant l’octroi du titre de professeur-e titulaire, du 1er juillet 2018
Règlements et directives de la Faculté de droit
- Règlement organique de la Faculté de droit
- Règlement de l'Institut du droit de la santé, du 27 mai 2021 (état au 1er août 2021)
- Règlement d'études et d'examens
- Règlement d'études et d'examens du programme interfacultaire de Master of Law/Arts/Science en innovation (Master en innovation), du 9 juin 2020 (état au 14 septembre 2020)
- Directive interfacultaire concernant les ateliers interfacultaires de renforcement digital (digital skills) du 24 mai 2019 (état au 5 août 2019)
- Directive pour les dissertations
- Directive pour le mémoire de Master
- Directive pour les stages pratiques
- Directive du décanat de la Faculté de droit concernant les thèses de doctorat
Annexe: Attestation de soutenabilité
Règlements et directives relatifs aux formations continues de la Faculté de droit
- Règlement d'études et d'examens du programme de formation continue en droit de la santé, du 14 mars 2019 (état au 17 septembre 2019)
- Règlement d'études et d'examens du Certificat de formation continue (CAS, Certificate of Advanced Studies) en droit de la famille, du 28 février 2012
- Règlement concernant le certificat de formation continue (CAS, Certificate of Advanced Studies) "Arbitration", du 24 septembre 2012
- Règlement du Diploma of Advanced Studies en formation continue en droit, du 23 mai 2013
- Règlement d’études et d'examens du certificat de formation continue (CAS) en fiscalité des PME, du 24 janvier 2017
- Règlement du Certificat of Advanced Studies (CAS) et du Diploma of Advanced Studies (DAS) en formation continue en droit du sport, du 2 mars 2017
- Règlement d'études pour la formation certifiée "CAS en magistrature", du 30 mai 2008
- Règlement d’études et d’examens du diplôme interfacultaire de formation continue en droit et gestion d’institutions de soins (DAS) (état au 1er août 2020)
Autres documents utiles
- Déclaration sur l'honneur (Bachelor, dissertations I et II)
- Déclaration sur l'honneur, français (mémoire de Master)
- Déclaration sur l'honneur, allemand (mémoire de Master)
- Déclaration sur l'honneur, italien (mémoire de Master)
- Déclaration sur l'honneur, anglais (mémoire de Master)
La déclaration sur l'honneur doit être signée et remise en français et dans la langue dans laquelle le mémoire est rédigé.
Prévention contre le plagiat
Publication des mémoires de Master
Les mémoires qui obtiennent la note de 6.0 peuvent être diffusés. L'étudiant-e doit fournir:
- Pour une publication version papier: la déclaration sur l'honneur signée
- Pour une publication électronique:
- la copie PDF du mémoire
- un résumé de 2000 signes avec des mots clés en français et si possible en anglais
- 2 exemplaires signés du Contrat de diffusion électronique
Pour les détails se référer à la directive pour le mémoire de Master
