AMEY Laura 
La prise en charge thérapeutique en milieu carcéral au regard du principe d'équivalence.
Direction: Professeur Olivier Guillod

BOULAY Charlotte
La protection du secret d'affaires dans le sport professionnel.
Thématique en lien avec l'institut :
Les données
Co-direction: Professeur Daniel Kraus et Professeur Antonio Rigozzi

BRYK SILVEIRA Alice
Involving risk creators? A legal analysis of public-private partnerships as a response to tackle non-communicable diseases
The thesis is part of the Projet: The Increasing Weight of Regulation : The Role(s) of Law as a Public Health Tool in the Prevention State
Thématiques en lien avec l'institut :
Public Health Law, Non-communicable diseases, Prevention and Public Health Promotion
Direction : Professeure Mélanie Lévy

JOSET Natacha 
Devoir d’information en santé publique
Thématique en lien avec l'institut :
Droit de la santé publique
Direction: Professeur Dominique Sprumont

DELERM Félix Titre provisoire de la thèse
Par-delà la tradition libérale : Développer la responsabilité sociale dans la lutte contre les maladies non-transmissibles
La thèse s'inscrit dans le cadre du Projet : The Increasing Weight of Regulation : The Role(s) of Law as a Public Health Tool in the Prevention State
Thématiques en lien avec l'institut :
Droit de la santé publique, lutte contre les maladies non transmissibles, néolibéralisme, responsabilité individuelle, responsabilité sociale
Direction : Professeure Mélanie Lévy

DOSCH Alexandre 
Le statut du corps humain et des parties détachées dans la perspective de la santé personnalisée
La thèse s'inscrit dans le cadre du Projet Sinergia "Development of Personalized Health in Switzerland: Social Sciences Perspectives"
Thématiques en lien avec l'institut :
Santé publique, de droits des personnes et réels
Direction: Professeur Dominique Sprumont

DUMOULIN Jean-François 
Le traitement forçé.
Direction: Professeur Olivier Guillod

GALMICHE Anna  Titre provisoire
L’accroissement des inégalités de santé par les risques environnementaux, quelle prise en charge par le droit de la santé publique ?
Thématiques en lien avec l'institut :
Droit de la santé publique, droit de l'environnement,
inégalités de santé, risques environnementaux.
Direction : Professeure Mélanie Lévy

GUILLOT Aude 
L'architecture des Healthy Nudges : Quels enjeux juridiques ?
La thèse s'inscrit dans le cadre du Projet : The Increasing Weight of Regulation : The Role(s) of Law as a Public Health Tool in the Prevention State
Thématiques en lien avec l'institut :
La santé publique, Les maladies non transmissibles,
La prévention et promotion de la santé, Les nudges, L'architecture du choix
Direction : Professeure Mélanie Lévy

HELLE Noémie
La loi sur la procréation médicalement assistée, un combat d'arrière-garde?
Direction: Professeur Olivier Guillod

HOFMANN Dylan Titre provisoire
Incitations sanitaires par l’assurance-maladie à des fins de promotion de la santé publique
La thèse s'inscrit dans le cadre du Projet : The Increasing Weight of Regulation : The Role(s) of Law as a Public Health Tool in the Prevention State
Thématiques en lien avec l'institut :
Prévention contre les maladies non transmissibles,
santé publique, assurance-maladie
Direction : Professeure Mélanie Lévy

MAGOGA-SABATIER Sabrine
Les nouvelles formes d'activité : Propositions en vue de réconcilier la liberté économique et le droit social
Co-direction: Professeure Anne-Sylvie Dupont et Professeur Pascal Mahon

N'GORAN Ruth Ester
Les médecines dites alternatives, complémentaires et traditionnelles : perspectives historique et de droit comparé
Thématiques en lien avec l'institut :
Santé publique, droit médical, droit des assurances sociales
Co-direction: Professeure Anne-Sylvie Dupont et Olivier Guillod

PILOTTIN Astrid Titre provisoire
La certification des dispositifs médicaux avec un regard sur les logiciels médicaux
Thématiques en lien avec l'institut :
Cours droit pharmaceutique et autres produits de santé, Responsabilité médicale
Direction: Professeur Daniel Kraus 

RODUIT Guillaume 
Le Code de Nuremberg et son influence dans la réglementation de la recherche impliquant des êtres humains.
Thématiques en lien avec l'institut :
Recherche sur l’être humain, Cours « Droit et progrès médical »
Direction: Professeur Dominique Sprumont

SAINT-PHOR Jérôme 
Les systèmes de déclaration des événements indésirables dans les soins
Thématiques en lien avec l'institut :
sécurité des patients, assurance-qualité, droit médical
Direction: Professeur Olivier Guillod

TALANOVA Vladislava 
La gouvernance des biobanques
Thématiques en lien avec l'institut :
Recherche sur l’être humain, Cours « Droit et progrès médical »
Direction: Professeur Dominique Sprumont 

YAVAVLI Songül 
Le droit comme déterminant social de la santé : l’exemple de la réglementation des vaccinations. Etude de droit international et de droit comparé.
Thématiques en lien avec l'institut :
Droit pharmaceutique, lutte contre les épidémies, vaccination, santé publique 
Direction: Professeur Dominique Sprumont

Màj 05.04.2022

2020 - Frédéric ERARD, Le secret médical. Etude des obligations de confidentialité des soignants en droit suisse
Direction: Professeur Olivier Guillod

Cet ouvrage a reçu le prix Prix Paul-René Rosset
La publication de la thèse est accessible chez
Sui Generis, OAPEN, Google books

2019 - Rachel CHRISTINAT, Le procès en responsabilité civile.
Direction: Professeur Olivier Guillod

2018 - Valérie WYSSBROD, L'exploitation des ressources génétiques maritimes hors juridiction nationale.
Direction: Professeur Daniel Kraus

2018 - Leila GHASSEMI, Utilisation of traditional medicinal knowledge in the industry: legal aspects and protection in international law.
Direction: Professeur Olivier Guillod

2015 - Gohlamreza RAFIEI, The possibility of garanting new protection and IP rights for broadcasting organizations against unauthorized exploitation of their broadcasts.
Direction: Professeur Daniel Kraus

2015 - Anaëlle CAPPELLARI, Le rôle de la famille dans les décisions de soins. En cours d'édition.
Direction: Professeur Olivier Guillod - cotutelle avec Aix-en-Provence

2014 - Christian CROCETTA, I diritti e l'autonomia decisionale del minore in ospedale.
Direction: Professeur Olivier Guillod

2013 - Agnès HERTIG PEA, La protection des données personnelles médicales est-elle efficace?
Direction: Professeur Olivier Guillod

2013 - Céline TRITTEN HELBLING, La protection juridique de la personne âgée victime de maltraitance en institution.
Direction: Professeur Olivier Guillod

Cet ouvrage a reçu le prix de recherche Pro Senectute 2015.

2012 - Sylvain-Georges KABLAN, Le contrat de soins en droit ivoirien, français et suisse.
Direction: Professeur Olivier Guillod - cotutelle avec Abidjan

2012 - Johanne GAGNEBIN, Du médiateur en santé à l'ombudsman hospitalier: une approche pluridisciplinaire.
Direction: Professeur Olivier Guillod

2012 - Vincent CORPATAUX, L'utilisation du sang humain à des fins thérapeutiques.
Direction: Professeur Dominique Sprumont

2012 - Sabrina BURGAT, La télémédecine et le droit suisse.
Direction: Professeur Olivier Guillod

2011 - Béatrice DESPLAND, L'obligation de diminuer le dommage en cas d'atteinte à la santé.
Direction: Professeur Pascal Mahon

Les thèses publiées peuvent être commandées sur le portail des publications de la Faculté de droit.

Màj : 25.11.2021