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Thèses de doctorat

AMEY Laura 
La prise en charge thérapeutique en milieu carcéral au regard du principe d'équivalence.
Direction: Professeur Olivier Guillod

BOULAY Charlotte
La protection du secret d'affaires dans le sport professionnel.
Thématique en lien avec l'institut :
Les données

Codirection: Professeur Daniel Kraus et Professeur Antonio Rigozzi

JOSET Natacha 
Devoir d’information en santé publique
Thématique en lien avec l'institut :
Droit de la santé publique

Direction: Professeur Dominique Sprumont

DELERM Félix Titre provisoire de la thèse
Par-delà la tradition libérale : Développer la responsabilité sociale dans la lutte contre les maladies non-transmissibles
La thèse s'inscrit dans le cadre du Projet The Increasing Weight of Regulation : The Role(s) of Law as a Public Health Tool in the Prevention State
Thé
matiques en lien avec l'institut :
Droit de la santé publique, lutte contre les maladies non transmissibles, néolibéralisme, responsabilité individuelle, responsabilité
sociale
Directrion : Professeure Mélanie Lévy

DOSCH Alexandre 
Le statut du corps humain et des parties détachées dans la perspective de la santé personnalisée
La thèse s'inscrit dans le cadre du Projet Sinergia "Development of Personalized Health in Switzerland: Social Sciences Perspectives"

Thématiques en lien avec l'institut :
Santé publique, de droits des personnes et réels

Direction: Professeur Dominique Sprumont

DUMOULIN Jean-François 
Le traitement forçé.
Direction: Professeur Olivier Guillod

GALMICHE Anna  Titre provisoire
L’accroissement des inégalités de santé par les risques environnementaux, quelle prise en charge par le droit de la santé publique ?

GUILLOT Aude 
L'architecture des Healthy Nudges : Quels enjeux juridiques ?
La thèse s'inscrit dans le cadre du Projet The Increasing Weight of Regulation : The Role(s) of Law as a Public Health Tool in the Prevention State
Thé
matiques en lien avec l'institut :
La santé publique, Les maladies non transmissibles,
La prévention et promotion de la santé, Les nudges, L'architecture du choix

Direction : Professeure Mélanie Lévy

HELLE Noémie
La loi sur la procréation médicalement assistée, un combat d'arrière-garde?
Direction: Professeur Olivier Guillod

HOFMANN Dylan Titre provisoire
Incitations sanitaires par l’assurance-maladie à des fins de promotion de la santé publique
La thèse s'inscrit dans le cadre du Projet The Increasing Weight of Regulation : The Role(s) of Law as a Public Health Tool in the Prevention State
Thématiques en lien avec l'institut :
Prévention contre les maladies non transmissibles,
santé publique, assurance-maladie

Direction : Professeure Mélanie Lévy

PILLOTIN Astrid Titre provisoire
La certification des dispositifs médicaux avec un regard sur les logiciels médicaux
Thématiques en lien avec l'institut :
Cours droit pharmaceutique et autres produits de santé, Responsabilité médicale

Direction: Professeur Daniel Kraus 

RODUIT Guillaume 
Le Code de Nuremberg et son influence dans la réglementation de la recherche impliquant des êtres humains.
Thématiques en lien avec l'institut :
Recherche sur l’être humain, Cours « Droit et progrès médical »

Direction: Professeur Dominique Sprumont

SAINT-PHOR Jérôme 
Les systèmes de déclaration des événements indésirables dans les soins
Thématiques en lien avec l'institut :
sécurité des patients, assurance-qualité, droit médical
Direction: Professeur Olivier Guillod

TALANOVA Vladislava 
La gouvernance des biobanques
Thématiques en lien avec l'institut :
Recherche sur l’être humain, Cours « Droit et progrès médical »

Direction: Professeur Dominique Sprumont 

YAVAVLI Songül 
Le droit comme déterminant social de la santé : l’exemple de la réglementation des vaccinations. Etude de droit international et de droit comparé.
Direction: Professeur Dominique Sprumont

Màj 25.11.2021

2020 - Frédéric ERARD, Le secret médical. Etude des obligations de confidentialité des soignants en droit suisse
Direction: Professeur Olivier Guillod

Cet ouvrage a reçu le prix Prix Paul-René Rosset
La publication de la thèse est accessible chez
Sui Generis, OAPEN, Google books

2019 - Rachel CHRISTINAT, Le procès en responsabilité civile.
Direction: Professeur Olivier Guillod

2018 - Valérie WYSSBROD, L'exploitation des ressources génétiques maritimes hors juridiction nationale.
Direction: Professeur Daniel Kraus

2018 - Leila GHASSEMI, Utilisation of traditional medicinal knowledge in the industry: legal aspects and protection in international law.
Direction: Professeur Olivier Guillod

2015 - Gohlamreza RAFIEI, The possibility of garanting new protection and IP rights for broadcasting organizations against unauthorized exploitation of their broadcasts.
Direction: Professeur Daniel Kraus

2015 - Anaëlle CAPPELLARI, Le rôle de la famille dans les décisions de soins. En cours d'édition.
Direction: Professeur Olivier Guillod - cotutelle avec Aix-en-Provence

2014 - Christian CROCETTA, I diritti e l'autonomia decisionale del minore in ospedale.
Direction: Professeur Olivier Guillod

2013 - Agnès HERTIG PEA, La protection des données personnelles médicales est-elle efficace?
Direction: Professeur Olivier Guillod

2013 - Céline TRITTEN HELBLING, La protection juridique de la personne âgée victime de maltraitance en institution.
Direction: Professeur Olivier Guillod

Cet ouvrage a reçu le prix de recherche Pro Senectute 2015.

2012 - Sylvain-Georges KABLAN, Le contrat de soins en droit ivoirien, français et suisse.
Direction: Professeur Olivier Guillod - cotutelle avec Abidjan

2012 - Johanne GAGNEBIN, Du médiateur en santé à l'ombudsman hospitalier: une approche pluridisciplinaire.
Direction: Professeur Olivier Guillod

2012 - Vincent CORPATAUX, L'utilisation du sang humain à des fins thérapeutiques.
Direction: Professeur Dominique Sprumont

2012 - Sabrina BURGAT, La télémédecine et le droit suisse.
Direction: Professeur Olivier Guillod

2011 - Béatrice DESPLAND, L'obligation de diminuer le dommage en cas d'atteinte à la santé.
Direction: Professeur Pascal Mahon

Les thèses publiées peuvent être commandées sur le portail des publications de la Faculté de droit.

Màj : 25.11.2021