Fermer

Publications

1. Monographies et Livres
 

En cours de préparation 

Précis de droit fiscal suisse, Stämpfli, Berne.

En cours de préparation

Introduction au droit fiscal suisse, collection les Abrégés, Helbing Lichtenhahn, Bâle et Faculté de droit de l'Université de Neuchâtel, 3ème édition.
2018 Introduction au droit fiscal suisse, collection les Abrégés, Helbing Lichtenhahn, Bâle et Faculté de droit de l'Université de Neuchâtel, 2ème édition.

2015

Introduction au droit fiscal suisse, collection les Abrégés, Helbing Lichtenhahn, Bâle et Faculté de droit de l'Université de Neuchâtel.
2014 Recueil de cas pratiques en droit des affaires, Stämpfli, Berne, 2014, 234 pages.                     
2012 Le concept de réalisation systématique en droit fiscal suisse, changement de système fiscal et impôt sur le revenu et le bénéfice, thèse de doctorat de l'Université de Neuchâtel, Collection Neuchâteloise, Helbing Lichtenhahn, Bâle, 612 pages.


2. Commentaires
 

2021 Commentaires des art. 131, 133 et 134 Cst. in Commentaire Romand de la Constitution fédérale (Cst.), Helbing Lichtenhahn, Bâle.
2018 Commentaire de l'art. 80 LPGA (exonération fiscale des assureurs) in Commentaire Romand de la loi sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA) (avec Delphine Yerly).
2017 Commentaire de l'art. 20 al. 3 LIFD (principe de l'apport en capital) in Commentaire Romand de la loi fédérale sur l'impôt fédéral direct (LIFD), Helbing Lichtenhahn, Bâle (avec Robert Danon).
2016             Aspects fiscaux, in Commentaire pratique de droit matrimonial, François Bohnet/Olivier Guillod (éd.), p. 2061 - 2135.


3. Articles et contributions diverses
 

À paraître en 2022 La répartition des compétences fiscales au sein du fédéralisme suisse (avec Thierry Bornick).
À paraître en 2022 Télétravail et fiscalité : application des conventions de double imposition à un phénomène en plein essor, en particulier sous l’ère de Covid-19 (avec Trésor-Gauthier Mitongo Kalonji).
2021 La concurrence fiscale au sein des Etats fédérés : l’exemple suisse, in R.E.I.D.F, 2021/2, p.183 ss (avec Thierry Bornick).
2021 La jurisprudence fiscale du Tribunal fédéral en 2019-2020, Chronique co-éditée par Thierry Obrist et Robert Danon, in RDAF, Vol. 2, 2021 (avec Aurélien Barakat / Denis Berdoz / Ruth Block-Riemer / Sandrine Bonvin / Thierry Bornick / Justin Brodard / Christian Chillà /, Fanny Combe / Martina Danz / Thierry De Mitri / Daniel de Vries / Lea Kramer / Fabien Liégeois / Benjamin Malek / Philipe Mantel / Per Prod'hom  / Cédric Ballenegger).
2021 Comptabilisation d'une provision dans le cadre d'une ICO, in Novita fiscali 3/2021, p.144-150 (avec Martina Danz).
2020 Déductibilité des honoraires d'avocat pour les personnes physiques : La grande oubliée ?, in Revue de l'avocat 2020, p.278-284 (avec Thierry Bornick).
2020 Fiscalité directe et procédure administrative - La prise en compte de la jurisprudence lors de l'élaboration de la loi à la lumière du projet de loi pour une imposition équilibré des couples et de la famille, in OREF (édit.), Au carrefour des contributions, 2020, p. 617-636 (avec Thierry Bornick).
2019

Le Code Théodosien, une grande oeuvre fiscale ? (avec David Benoît), in REIDF, 2019/3, p.279-289.
2019 Les sociétés immobilières internationales : quelques règles d'assujetissement en droit fiscal suisse et conventionnel (avec Trésor-Gauthier Mitongo Kalonji), in RDAF, Vol 2 p.609-655.
2019

Tax Treatment of Cryptocurrency Holders and Miners in the Era of Virtual Currencies from a Multijurisdictional and Swiss Perspective in Obrist Thierry/Kraus Daniel/Hari Olivier (édits.), Blockchains, smart contracts, Decentralized Autonomous Organizations and the Law, Edward Elgar Publishing, Cheltenham, 2019. p.299-348.
2018 La jurisprudence fiscale du Tribunal fédéral en 2017-2018, Chronique co-éditée par Thierry Obrist et Robert Danon, in RDAF, Vol. 1-2, 2019 (avec Aurélien Barakat / Denis Berdoz / Ruth Block-Riemer / Thierry Bornick / Jérôme Burgisser / Robert Danon / Daniel de Vries / Thierry de Mitri / Raphaël Gani / Per Prod'hom / Hugues Salomé /Pietro Sansonetti / Suzanne Schreiber / Delphine Yerly).
2018 La fiscalité de la famille: la difficile recherche de l'équilibre, in REIDF, Vol. 2, 2018 (avec Vapaille Laurence et Bornick Thierry).
2017 La jurisprudence fiscale du Tribunal fédéral en 2015-2016, Chronique co-éditée par Thierry Obrist et Robert Danon, in RDAF, Vol. 1-2, 2017 (avec Aurélien Barakat / Denis Berdoz / Ruth Block-Riemer / Thierry Bornick /Jérôme Burgisser /  Robert Danon / Daniel de Vries / Thierry de Mitri / Raphaël Gani / Per Prod'hom / Hugues Salomé / Pietro Sansonetti / Suzanne Schreiber / Delphine Yerly).
2017 L'imposition confiscatoire sous l'angle du droit suisse, in REIDF, Vol. 2, 2017. (avec Thierry Bornick).
2017 La fiscalité des droits d'emption, de préemption et de réméré, in Les droits d'emption, de préemption et de réméré: Questions pratiques et d'actualité (éd. Florence Guillaume / Maryse Pradervand-Kernen), Bâle, Neuchâtel, 2017, p.143-166.
2016 La fiscalité des droits de superficie, in Le droit de superficie: Questions pratiques et d'actualité (éd. Florence Guillaume / Maryse Pradervand-Kernen), Bâle, Neuchâtel, 2016, p.147-175.
2016 Les brevets jouent un rôle clé des transactions financières, in Le Temps, 10 mai 2016. (avec Jacques Laurent).
2016 Traitement fiscal de la recherche et développement en Suisse ou l'histoire du réveil d'une belle au bois dormant, in Revue européenne et internationale de droit fiscal (REIDF), 2016/1, p.122-133. (avec Delphine Yerly).
2015 "Tax Incentives on Research and Development (R&D)", Swiss national report at the 2015 Congress of the International Fiscal Association (IFA) in Basel, in : Cahiers de Droit Fiscal International, Amsterdam 2015, p. 723 - 746.
2015 La jurisprudence fiscale du Tribunal fédéral en 2014, Chronique co-éditée par Thierry Obrist et Robert Danon, in RDAF 2015 II 3 (avec Denis Berdoz / Jérôme Burgisser / Robert Danon / Daniel de Vries / Raphael Gani / Per Prod'hom / Pietro Sansonetti).
2014 La jurisprudence fiscale du Tribunal fédéral en 2013 (éd. Robert Danon/Thierry Obrist), in Recueil de jurisprudence Neuchâteloise (RJN) 2013 (avec Robert Danon / Jeanine de Vries / Daniel de Vries / Jérôme Burgisser / Per Prod'hom / Emily Meller), p. 53-126.
2014 International pressure on its corporate tax system : Switzerland will keep its attractiveness through major tax policy changes, in Tax Notes International, 2014, p. 813-817.
2014 Assujetissement à l'impôt ecclésiastique des personnes morales, toujours pas de modification de la jurisprudence, Push-Service des arrêts, publié le 31 janvier 2014.
2014 Taxation and Ethics, the Limits of Legislations to Tackle Tax Avoidance, some Thoughts from a Lawyer, in Ethics in Business Economics and Finance in Western, Central and Eastern Europe, publié sur le site internet du colloque.
2013 Le moment de l'imposition lors de plans d'actions de collaborateur liés à une période de blocage pendant laquelle le collaborateur risque de perdre les actions, in Push-Service des arrêts, publié le 19 novembre 2013 (avec Natassia Martinez).
2013 The end of Switzerland’s cantonal tax status is near, what’s next ?, in Tax Notes International, 2013, p. 647-651.
2013 Droit fiscal, in Le droit pour le praticien, législation – doctrine – jurisprudence, 2012/2013, UniNe, Neuchâtel 2013, (avec Charlotte Rossat), p. 103-119.
2013 Freedom of Religion and Church Taxes in Europe, in World Tax Journal (WTJ), Volume 5 - Issue 2 - June 2013, Amsterdam 2013 (with Luc Gonin), p. 269-300.
2013 Taxation of Companies on Capital Gains on Shares under Domestic Law, EU Law and Tax Treaties, Swiss National Report, in EC and International Tax Law Series, Vol. 9, Guglielmo Maisto (ed.), Amsterdam 2013 (with Roland Pfister), p. 1129-1196.
2013

Réduction pour participations et respect du délai de détention lors de la transformation d’une raison individuelle détenant des participations en une société anonyme, in Commentaires de jurisprudence numérique, Push-Service des arrêts, publié le 26 mars 2013 .
2012 La jurisprudence fiscale du Tribunal fédéral en 2012 (éd. Robert Danon/Thierry Obrist), in Recueil de jurisprudence Neuchâteloise (RJN) 2012 (avec Robert Danon / Jeanine de Vries / Daniel de Vries / Pierre-Alain Guillaume / Natassia Martinez), p. 41-103.
2012 Report de pertes et continuité économique, évolution de la jurisprudence du Tribunal fédéral en matière de report de pertes, in Revue de droit administratif et fiscal (RDAF), 2012 II, p. 387-406 (avec Lino Haenni).
2012 La notion de sportif en droit fiscal international à la lumière des travaux récents de l'OCDE, in Rigozzi, Sprumont, Hafner (éd.), Citius, Altius, Fortius, Mélanges en l'honneur de Denis Oswald, Collection Neuchâteloise, Helbing Lichtenhahn, Bâle 2012, p. 413-426.
2012 The Swiss Ruling Procedure : Interplay with Exchange of Information Requests, in European Taxation, vol. 52, N 10, 2012, p. 496-503 (avec Peter Hongler).
2012 The Swiss Ruling Procedure : Conceptual Background and Concrete Application, in European Taxation, vol. 52, N 9, 2012, p. 463-472 (avec Peter Hongler).
2012 Changement de statut en société holding, La réalisation systématique est-elle un sacro-saint principe du droit fiscal suisse ?, in IFF Forum für Steuerrecht (FStR), 2012/3, p. 181-198.
2012 Liberté religieuse et financement des salaires de pasteurs par le biais de l’impôt sur le revenu, in Push-Service des arrêts, 19 janvier 2012.
2012 Grundrechte und Steuerrecht: unerwartete Interaktionen?, Analyse am Beispiel nationaler und europäischer Menschenrechtsprechung in Jusletter 12 mars 2012 (avec Luc Gonin).
2012 La jurisprudence fiscale du Tribunal fédéral en 2011 (éd. Robert Danon/Thierry Obrist), in Recueil de jurisprudence Neuchâteloise (RJN) 2011, Neuchâtel 2012, p. 75-112 (avec Robert Danon / Jeanine de Vries / Daniel de Vries / Pierre-Alain Guillaume / Natassia Martinez).
2012 Droit fiscal, in Le droit pour le praticien, législation – doctrine – jurisprudence, 2011/2012, UniNe, Neuchâtel 2012, p. 73-88.
2011 Lettre d’Amsterdam… (note sur le système d’exonération appelé « la règle des 30 % » en vigueur aux Pays-Bas), in Plaidoyer, n°4/2011, p. 23.
2011 Taxation of partnerships and branches, in Switzerland Business & Investment Handbook, Orell Füssli Verlag AG/John Wiley & Sons Ltd, 2011, p. 390 – 401 (avec Robert Danon et Denis Berdoz).
2011 Privatisation et apports dissimulés de capital – Traitement fiscal de la dissolution d’une provision créée alors que la société était exonérée, in Push-Service des arrêts, publié le 10 février 2011.
2011 La jurisprudence fiscale du Tribunal fédéral en 2010 (éd. Robert Danon/Thierry Obrist), in Recueil de jurisprudence Neuchâteloise (RJN) 2010, Neuchâtel 2011, p. 139 - 173 (avec Robert Danon / Jeanine de Vries / Daniel de Vries / Pierre-Alain Guillaume).
2010 Liberté religieuse et assujettissement à l'impôt ecclésiastique des personnes morales, in Push-Service des arrêts, publié le 14 décembre 2010 (avec Eloi Jeannerat).
2010 Droit fiscal, in Le droit pour le praticien, législation – doctrine – jurisprudence, 2009/2010, UniNe, Neuchâtel 2010, p. 109-122 (avec Lino Haenni).
2010 Restructuration de sociétés de personnes et imposition partielle des rendements de participations commerciaux, nouveau cas de réalisation selon la systématique fiscale ? analyse critique de la position de l’AFC, in Zeitschrift für Gesellschafts- und Kapitalmarktrecht (GesKR), n°4 / 2010, p. 527-532 (avec Robert Danon).
2010 La théorie des anciennes réserves dans le cadre de l’art. 15 de l’accord sur la fiscalité de l’épargne, in Jusletter 23 août 2010.
2010 La théorie des « anciennes réserves » en droit fiscal international – Commentaire de l’arrêt du Tribunal administratif fédéral A-2744 du 23 mars 2010, in Revue fiscale (RF/StR), n°9/2010, 621-629 (avec Robert Danon).
2010 Residence of Individuals under Tax Treaties and EC Law, Swiss national report, in EC and International Tax Law Series, Vol. 6, (éd. Guglielmo Maisto), IBFD, Amsterdam, 2010, p. 541-482 (avec Roland Pfister).
2010 La jurisprudence fiscale du Tribunal fédéral en 2009, (éd. Robert Danon), in Recueil de jurisprudence Neuchâteloise (RJN) 2009, Neuchâtel 2010, p. 41-78 (avec Robert Danon / Jeanine de Vries / Daniel de Vries / Pierre-Alain Guillaume).
2009 Droit fiscal, in Le droit pour le praticien, législation – doctrine – jurisprudence, 2008/2009, UniNe, 2009, p. 97-105 (avec Robert Danon).
2009 Pas de responsabilité objective de la personne morale en droit pénal fiscal, in Push-Service des arrêts, publié le 29 juin 2009 (avec Alain Barbezat).
2009

L’activité lucrative indépendante en droit fiscal et en droit privé – une analyse comparative de la notion, in Le droit décloisonné, interférences et interdépendance entre droit privé et droit public (éd. Jean-Philippe Dunand/Pascal Mahon), Genève, Zurich, Bâle, 2009, p. 457-481.

 

4. Edition d'ouvrages

 

2019

Blockchains, smart contracts, Decentralized Autonomous Organizations and the Law, Edward Elgar Publishing, Cheltenham, 2019

2018

La fiscalité de la famille: la difficile recherche de l'équilibre, in REIDF, Vol. 2, 2018 (avec Vapaille Laurence)

2017-aujourd'hui

La jurisprudence fiscale du Tribunal fédéral, Chronique co-éditée par Thierry Obrist et Robert Danon, in RDAF

2011-2014

Edition d'une revue de jurisprudence avec le Prof. Robert Danon pour le recueil de jurisprudence neuchâtelois

2022

Droit fiscal en Afrique subsaharienne francophone, Bruylant, 2022 (avec Trésor-Gauthier Mitongo Kalonji)