Le contrat d'études est conclu entre l'étudiant, l'établissement d'origine et l'établissement d'accueil. Il formalise l'accord sur le contenu pédagogique du séjour d'études et permet la reconnaissance et la validation des acquis (cours, crédits ECTS, examens...) selon les conditions fixées par l'établissement d'origine.

Le contrat d'études comprend deux pages
- la 1ère page concerne les cours que l'étudiant envisage de suivre. Cette page doit être remplie et signée avant le départ (voir ci-dessous).
- la 2ème page concerne les éventuelles modifications des cours suivis. Cette page doit être remplie et signée après l'arrivée à l'université d'accueil (voir ci-dessous).


Etablissement du contrat d'études

1. Les étudiants effectuant un séjour de mobilité à l'UniNE doivent envoyer leur contrat d'études au conseiller / la conseillère aux études dûment signé par leur établissement d'origine au plus tard
   • le 30 juillet pour le semestre d'automne (30 août  -  faculté des lettres et sciences humaines)
   • le 30 novembre pour le semestre de printemps.
2. Pour établir leur contrat d'études,ils se référeront au descriptif des cours.
3. Ils doivent prendre au min. 20 ECTS et au max. 30 ECTS/semestre. 
4. Ils peuvent choisir des cours dans le cadre de BeNeFri à l'Université de Berne et/ou de Fribourg et dans le cadre du réseau AZUR à l'Université de Lausanne et/ou Genève. Mais ils doivent prendre la majorité de leurs cours/ ECTS à l'UniNE (80%). Les étudiants en mobilité libre doivent choisir tous leurs cours à l'UniNE.
5. Les étudiant-e-s en échange ne sont pas admis en échange pour réaliser leur travail de master.

Modifications du contrat d'études
Le contrat d'études prévoit la possibilité de modifier le programme d'études conclu au départ. L'étudiant souhaitant modifier son contrat y apportera les corrections nécessaires dans un délai de 3 semaines suivant le début des cours.

L'étudiant doit

• indiquer les modifications,
• signer son contrat,
• le faire signer au conseiller aux études de la faculté où il suit ses cours,
• le transmettre à son université d'origine.