Communiqué

Neuchâtel, le 7 décembre 2007.  Pour présenter les dix nouveaux professeurs nommés en 2005 et en 2006, la Faculté de droit de l'Université de Neuchâtel organise un colloque de leçons inaugurales autour du thème « Le temps et le droit ». Ce colloque qui débute à 9h30, a lieu ce vendredi à l'Aula du Bâtiment principal, avenue du 1er-Mars 26 .

Comment choisir à Neuchâtel un thème autre que le temps ? Les horlogers le mesurent, le gardent, l'habillent et le montrent. Les juristes étudient son influence dans les différents domaines de la vie.

Les nouveaux professeurs de la Faculté de droit partent ensemble à la découverte de pistes de réflexion inédites, le « temps » n'ayant pas fait à ce jour l'objet d'une recherche pluridisciplinaire en « droit ».

C'est ainsi, par exemple, que le professeur en droit pénal, André Kuhn, qui aborde « La subjectivité de la notion du temps lors du prononcé d'une sanction pénale », relate une recherche expérimentale en criminologie qu'il a menée, sur l'usage des nombres dans le prononcé des sanctions pénales et de l'effet de ces nombres sur la durée des sanctions infligées.

« Le temps, c'est de l'argent : les intérêts moratoires », tel est l'intitulé de l'exposé du professeur en droit des contrats Christophe Müller. Les intérêts moratoires sont les intérêts qu'une personne doit payer à une autre lorsqu'elle exécute une prestation due avec du retard. C'est par l'institution des intérêts moratoires que le droit transpose donc, en quelque sorte, l'adage «time is money» dans nos rapports juridiques. Le professeur Müller s'interroge également sur l'origine de l'idée que le simple écoulement du temps devrait produire de l'argent. Il analyse notamment l'attitude des cultures juive et chrétienne dans ce domaine et trace un parallèle avec un système juridique qui préoccupe de plus en plus les sociétés occidentales : le droit musulman, qui, lui, interdit en principe les intérêts moratoires.

Dans le domaine du droit fiscal international, le temps a aussi un rôle à jouer, comme le montre le professeur Robert Danon, qui examine dans quelle mesure des critères de nature temporelle (moment de la réalisation du revenu, identité ou décalage d'imposition entre les Etat contractants) sont de nature à influencer l'application des conventions de double imposition.

Ce colloque montre le dynamisme de la Faculté de droit de l'Université de Neuchâtel, prête à s'engager sur des sentiers juridiques encore peu (dé)battus mais combien importants.

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