Victoriano Ametller

 

Catéchisme politique des démocrates progressistes

Première partie

 

Bayonne, 1850

 

Version originale

Version PDF

 

Présenté par Hernán Rodríguez Vargas

Traduit par Nadine Béligand

 

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Présentation

L’auteur du texte traduit ici est Victoriano Ametller y Vilademunt, un militaire, écrivain et homme politique né en 1818 à Banyoles, une commune située à une vingtaine de kilomètres au nord de Gérone. Après une participation saluée à la première guerre contre les carlistes, ce jeune homme fit partie d’une génération de libéraux catalans qui, déçue par les gouvernements de la décennie modérée (1844-1854), se républicanisa peu et peu et n’hésita pas, pendant la dernière année de la guerre des Matiners (1846-1849), à combattre le gouvernement Narváez non pas avec les carlistes, comme le prétendirent les conservateurs qui diffusèrent l’idée malicieuse d’une coalition carlo-progressiste, mais en même temps que les carlistes.

En effet, après avoir en mars participé aux barricades madrilènes dont la répression le contraignit à émigrer précipitamment en France, Victoriano guida à partir de septembre 1848 des groupes de rebelles républicains qui tentèrent de soulever sa région natale au nom de la junte révolutionnaire de Bayonne, qui le nomma commandant général de la province de Gérone, et de celle de Perpignan, dirigée par son cousin également exilé Narciso Ametller. Le 18 janvier 1849, il tomba entre les mains d’autorités françaises qui, alors qu’il tentait, blessé, d’échapper aux forces isabelliennes, l’interceptèrent dans la commune espagnole de Vajol, à deux pas de la frontière, l’emprisonnèrent quelques jours à Céret et à Perpignan, puis l’éloignèrent à Besançon où, avant de rentrer à Madrid grâce à l’amnistie de juin suivant, il a fort probablement rédigé le Catéchisme politique des démocrates progressistes publié quelques mois plus tard à Bayonne.

Ce catéchisme, version longue et personnelle du Manifeste du Parti démocratique fondé en avril 1849, puis trois ans plus tard un deuxième ouvrage liant critique de l’ordre politique du temps et « éducation morale du peuple », les mieux connus Mártires de la libertad española, ces deux publications contribuèrent à provoquer le destierro (bannissement) de Victoriano vers Zamora où, comme l’a montré José Ramón de Urquijo, il devint la principale figure du mouvement démocratique et de la révolution de 1854. Cela ne lui suffit pourtant pas pour remporter les élections législatives face au plus rassurant, mais encore inconnu Sagasta. Ses livres ultérieurs – Juicio crítico de la Guerra de África o apuntes par la historia contemporánea, dedicados a la prensa periódica de todos los matices políticos en 1861, Ideas sobre la reforma de las fuerzas armadas en España en 1870 et Un ejército para el rey o un ejército para la patria en 1887 – suggèrent un certain retrait de la vie politique partisane et une focalisation sur la nécessité de mettre l’armée au service de la démocratie.

 

 

Cette préoccupation était déjà présente dans la seconde partie du catéchisme aux côtés de la défense d’une éventuelle « monarchie populaire ou démocratique », du suffrage universel appliqué à tous les échelons politiques et administratifs, de l’éducation obligatoire, de la progressivité des impôts, de la séparation des pouvoirs, de l’abolition des privilèges, du droit de résister aux lois tyranniques et, pour finir, de la dissolution du Parti progressiste et son remplacement par un parti dont le « drapeau progressiste et démocratique » devait, en ces temps où « régn[aient] l’oppression, la violence et l’arbitraire », être porté non plus par des hommes « passifs et excessivement prudents », mais par « des âmes fougueuses, des cœurs ardents, des tempéraments impétueux et hardis, des esprits enthousiastes, seuls à pouvoir […] ouvrir le chemin de la victoire ».

Cette dénonciation du faux progressisme des libéraux conservateurs, véritable enjeu politicien du texte, était explicite dès la première partie ici traduite : « ceux qui n’aiment pas la démocratie ne sont pas de vrais progressistes […] car le vrai progrès politique est celui qui conduit à la perfection de la société, et cette perfection n’est que dans les principes de liberté, d’égalité et de vertu, c’est-à-dire dans la démocratie ». Ce catéchisme privilégie certes la promotion de la démocratie, entendue comme l’unique ordre politique qui respecte entièrement non seulement les principes contenus dans « la loi naturelle établie par Dieu » et annoncés par Jésus-Christ, mais aussi la souveraineté populaire qui « a parfois été usurpée par les plus audacieux et ambitieux ». Il n’en reste pas moins que, malgré toutes les précautions prises pour ne pas froisser des démocrates encore attachés à la monarchie espagnole, Victoriano Ametller semble suggérer sa préférence pour la république démocratique par rapport à une éventuelle monarchie démocratique dont il n’est d’ailleurs jamais question dans cette partie philosophique du catéchisme. Cela perce peut-être dans son insistance sur le rôle des vertus civiques, jamais attribuées au roi ni au respect du roi, et dans sa définition de la république démocratique : « C’est celle qui n’admet point de privilèges de noblesse et où le gouvernement est donc accessible par élection populaire à tous les individus, sans autres raisons que leur talent, leur sagesse et leurs vertus ».

 

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Document

 

De la démocratie et de ses principes

Q : Qu’est-ce que la démocratie ?

R : C’est un ordre politique dans lequel tout est subordonné à la volonté du peuple.

Q : Quels sont les principes de la démocratie ?

R : La liberté et l’égalité.

Q : Que sont ces principes ?

R : Ils ne sont rien d’autre que les maximes fondamentales de l’Évangile et de la doctrine de Jésus-Christ.

Q : Qu’est-ce que la liberté ?

R : Le pouvoir concédé à l’homme de développer entièrement ses facultés sous l’empire du droit et de la sauvegarde des lois.

Q : D’après ceci, la liberté n’est-elle qu’une conséquence légitime de la loi naturelle ?

R : Assurément, et à tel point que Dieu condamne les tyrans qui la confisquent à leurs semblables.

Q : Qu’entendez-vous par égalité ?

R : L’abolition des privilèges en faveur des uns au détriment des autres : l’égale application des lois à tous les individus et pour tous l’égal développement de leurs facultés inégales.

Q : Qu’entendez-vous par l’égal développement de leurs facultés inégales ?

R : Que tous les hommes ne sont pas égaux en force physique ni en intelligence, que tous n’ont pas les mêmes goûts ni les mêmes inclinations, ni la même aptitude, ainsi qu’ils n’ont pas la même physionomie ou la même taille ; mais qu’il est juste, qu’il est de l’intérêt général et conforme à la loi naturelle établie par Dieu que chacun soit placé en état de tirer parti, de manière aussi complète que possible et compte tenu de son bonheur et de celui des autres, des facultés reçues de la nature.

Q : Pour vous l’égalité n’est-elle donc que proportionnelle ?

R : Effectivement ; mais cette proportionnalité ne peut exister avec les privilèges.

Q : Que se passe-t-il dans une société où il n’y a pas d’égalité ?

R : Il se passe qu’il n’y a pas d’ordre véritable ni de régularité. Une telle société est très loin d’être organisée pour le bien de tous ses individus.

Q : Pourquoi dites-vous que le principe d’égalité est une maxime de la religion chrétienne ?

R : Parce que dans sa doctrine Jésus-Christ nous enseigne à nous aimer comme des frères, à estimer le prochain comme nous-mêmes ; ce qui est le principe même de l’égalité.

Q : Qu’est-ce que l’aristocratie ?

R : Dans certains ordres politiques, c’est une partie, la plus petite, du peuple qui, jouissant de titres et de privilèges, exerce une influence dominante dans les affaires publiques, de telle sorte qu’elle prive les autres jusque de leurs droits, ce qui a pour conséquence le monopole du gouvernement et des emplois en faveur d’un très petit nombre.

Q : Mais ce très petit nombre n’est-il pas composé des plus vertueux, des plus talentueux ou de ceux qui ont de plus amples connaissances ?

R : C’est en cela que réside la plus grande injustice. Puisqu’il suffit d’un ordre du gouvernement suprême pour accorder des titres de noblesse, ces derniers peuvent être donnés, par erreur ou par malice, à des personnes incapables et sans mérite, et même en récompense d’une intrigue ou d’un crime (lisez l’histoire et vous verrez combien de titres tirent leur origine de l’honneur vendu et récompensent des bassesses et des infamies).

Q : L’aristocratie est-elle contraire à l’ordre démocratique ? 

R : Elle l’est, parce qu’il y a en elle un principe d’inégalité, et qu’elle n’est pas constituée par la volonté du peuple.

Q : Existe-t-il aujourd’hui une liberté véritable ? 

R : Non, parce que si la tyrannie des individus a été détruite, au moins en partie avec l’abolition du régime féodal, la tyrannie des choses consignée dans les lois subsiste encore.

Q : Ah bon ? La tyrannie pourrait exister malgré le respect des lois ?

R : Si les lois sont faites par un très petit nombre, elles peuvent assurément être tyranniques pour les autres, et dans ce cas la tyrannie existerait dans les lois elles-mêmes.

Q : Expliquez-moi ceci à l’aide d’un exemple.

R : Supposons que dans un petit État soient réunies dix mille personnes et qu’un petit nombre d’entre elles, verbi gratia une centaine, s’arroge la faculté de faire les lois qui doivent s’appliquer à tous, et qu’en conséquence il en établisse une pour empêcher la majorité d’exprimer ses idées ; une autre pour que les individus de cet État paient un tribut exorbitant sous prétexte de rétribuer, moyennant de gros salaires, ceux qui gouvernent ; d’autres encore pour que cette centaine de personnes intervienne dans les associations et les affaires particulières de tous ; finalement, plusieurs lois imposant des châtiments sévères à ceux qui ne respecteraient pas et n’obéiraient pas à tout ce qui a été établi. Il est bien aisé de comprendre que, aussi exacte que soit l’application des lois, il y aurait de la tyrannie dans un tel ordre des choses.

Q : Et alors ? Les lois ne sont-elles pas faites aujourd’hui sur la volonté convergente de tous les Espagnols ?

R : Non parce que, comme il faut certaines rentes pour être électeurs, ces derniers sont le plus petit nombre des Espagnols, et les députés chargés de la composition des lois n’expriment pas la volonté générale, sinon la volonté du plus petit nombre.

Q : Mais les Espagnols n’ont-ils pas les moyens d’acquérir par le travail la rente nécessaire pour être électeurs ?

R : Comment pourraient-ils l’acquérir si ceux qui désirent travailler doivent en faire la demande comme une faveur, et si ce travail est payé si chichement qu’ils peuvent à peine gagner de quoi se nourrir ?

Q : Qu’est-ce qui provoque tout cela ? 

R : Ce qui en est la cause, c’est ce que nous sommes en train d’observer, à savoir : que la richesse n’est pas accessible à tous, la majeure partie étant exclus de la possibilité de pouvoir y parvenir, sans que le talent ni la compétence ne soient suffisants pour obtenir ne serait-ce qu’une maigre fortune avec laquelle pouvoir survivre ; que les droits politiques sont perpétués comme un privilège ; que la majorité en étant privés, faute de propriétés, et ne pouvant influer par leurs suffrages dans les affaires de l’État, ces droits ne s’adressent pas au bien de tous.

Q : D’après cela, il n’y a pas non plus égalité dans l’ordre politique actuel.

R : Il n’y en a pas, parce que d’un côté se trouvent tous les avantages et de l’autre les charges ; parce qu’alors que les propriétaires se sacrifient en payant d’énormes contributions et les travailleurs en versant la sueur de leur front, il y a une autre classe qui consomme un luxe superflu et exploite la nation à son profit. C’est celle des hauts fonctionnaires dont le nombre est excessif.

Q : Et l’égalité existe-t-elle devant la loi ? 

R : Cela est aujourd’hui un mot vide de sens. La justice n’étant pas gratuite, où est l’égalité entre un riche, qui peut payer les frais d’un litige ou d’un procès, et un pauvre, qui ne peut pas les payer ?

Q : Si tels sont les principes des démocrates, pourquoi sont-ils poursuivis et pourquoi sont-ils qualifiés de révolutionnaires, d’anarchistes et d’ennemis de l’ordre ?

R : Cela ne doit pas nous surprendre, car il semble que cela ait toujours été le destin de ceux qui, en des temps de fanatisme et de corruption, se sont affichés comme défenseurs de la vérité et de la justice. Socrate est mort dans une prison, condamné à boire la ciguë, pour avoir déclaré qu’il n’y avait qu’un seul Dieu chez les païens. Galilée a expié dans les cachots de l’Inquisition pour avoir découvert et publié les lois du mouvement. Jésus-Christ lui-même est mort dans le supplice de la croix entre deux voleurs, pour avoir annoncé les vérités de l’Évangile. Au sein de notre patrie, dans le siècle présent, ceux qui ont voulu remplacer le despotisme par un gouvernement libéral, n’ont-ils pas été poursuivis, traités de NOIRS[1], de fauteurs de troubles et d’ennemis de la paix et de la religion ? Beaucoup d’entre eux n’ont-ils pas été enfermés dans d’immondes prisons et conduits à l’échafaud avec la plus grande cruauté ? Ne devons-nous pas être étonnés, alors, que les démocrates soient qualifiés de révolutionnaires par ceux qui sont parvenus au pouvoir moyennant la traîtrise, d’anarchistes par ceux qui maintiennent la dictature, ou d’ennemis de l’ordre par ceux qui soutiennent un ordre violent ? L’époque qui a fait triompher les vérités de Socrate et de Galilée, l’époque qui a converti de nombreuses nations à la religion chrétienne et érigé des autels et des églises à ses martyrs, l’époque qui a déjà en partie détruit le despotisme et nous a transmis comme noms de héros et de martyrs ceux de ces hommes acharnés dont on a voulu entaché la mémoire, cette époque accordera le triomphe à la cause démocratique qui, s’appuyant sur la loi naturelle et l’Évangile, protectrice constante des droits de l’homme, possède un avenir infaillible sur le chemin de l’humanité.

Q : Comment parviendrons-nous à faire triompher la démocratie ?

R : En combattant sans crainte le despotisme, en propageant des idées libérales ; en instruisant le peuple, en lui enseignant à connaître ses droits ; et en ayant bon espoir que, le jour où il les connaîtra, il deviendra impossible à la plupart des hommes d’être exploités par l’égoïsme de quelques-uns.

 

De la société et des lois

Q : Qu’est-ce que la société ? 

R : C’est la réunion de plusieurs individus unis par la relation d’un intérêt commun.

Q : Comment la société est-elle divisée ? 

R : En société de famille ou domestique et en société civile ou politique.

Q : Qu’est-ce que la société domestique ? 

R : La réunion des personnes d’une même famille, intéressées par le respect de la loi naturelle.

Q : Que prescrit la loi naturelle dans ce domaine ?

R : La loi naturelle donne à l’homme, depuis sa naissance, l’instinct de conservation propre et de celle de son espèce ; elle lui transmet la nécessité de vivre en intelligence avec ses semblables afin de pouvoir s’entraider réciproquement. Ces sentiments, gravés dans le cœur de l’homme, ont été à l’origine de la première société au sein des familles, ce que d’aucuns appellent société naturelle.

Q : Qu’est-ce que la société civile ? 

R : C’est la même société naturelle, perfectionnée au moyen de contrats que les individus qui en relèvent ont établi entre eux.

Q : Comment la société civile a-t-elle commencé à se former ?

R : Les historiens les plus anciens ne peuvent pas appréhender la formation des premières sociétés, mais on suppose que lorsque l’espèce humaine s’est multipliée, elle s’est déployée sur différents pays où, les gens se réunissant autour de certains pactes pour que plusieurs familles puissent vivre ensemble, ils ont formé les premiers États ou nations. Ensuite, les guerres déclenchées, soit entre les États, soit à l’intérieur d’un même État, ont modifié continuellement leur forme, les agrandissant ou les réduisant, en créant de nouveaux, ou bien en faisant disparaître d’autres sous les effets des conquêtes et des révolutions. La faculté de diriger ou de gouverner, qui en principe aurait dû provenir de la volonté des individus de la nation, a parfois été usurpée par les plus audacieux ou ambitieux ; cependant, dans les nations civilisées, il subsiste des règles plus ou moins justes, dans lesquelles sont fixés les droits et les devoirs de tous.

Q : Comment ces règles s’appellent-elles ?

R : Des lois.

Q : Dans les nations civilisées, de combien de catégories de droit proviennent les lois ?

R : Du droit des gens, du droit international, du droit politique et du droit civil.

Q : Qu’est-ce que le droit des gens ? 

R : C’est celui qu’ont toutes les nations de recevoir des autres nations, en temps de paix, tout le bien possible et, en temps de guerre, le moins de mal possible, à condition que les intérêts des nations ne soient pas lésés. Au nom de ces lois, conséquence du sentiment d’amour de l’humanité, il ne doit point y avoir, au cours des combats, davantage de victimes que celles qui sont nécessaires pour obtenir la victoire et, en temps de paix, les individus de chaque nation doivent être admis et respectés au sein des autres.

Q : Qu’est-ce que le droit international ?

R : C’est celui dont disposent les États pour respecter réciproquement tous les traités qui auraient été stipulés entre eux.

Q : Qu’est-ce que le droit politique ?

R : C’est celui qui fixe les droits des gouvernements et des gouvernés.

Q : En quoi consiste le droit civil ?

R : Dans les droits des individus de la société, dérivés des relations qui les unissent.

Q : Combien y a-t-il de lois qui sont au service de la conservation et de la prospérité d’un État ? 

R : 1. Les lois politiques, qui déterminent la forme de gouvernement et la distribution des pouvoirs publics. 2. Les lois administratives, qui promeuvent de manière directe tout ce qui conduit à la prospérité commune. 3. Les lois civiles, qui établissent les devoirs et garantissent les droits des citoyens, et 4. Les lois pénales, qui servent à punir et réprimer les délits.

 

 

 

Du progrès

Q : Que signifie le mot progrès ?

R : Les aspects successifs que présente l’humanité à mesure qu’elle se perfectionne.

Q : Est-ce à dire que l’aspect de l’humanité varie ?

R : Étant donné que chaque génération est l’héritière de celles qui l’ont précédée, les diverses avancées réalisées, soit dans les sciences, soit dans les arts, soit dans l’industrie, et dans tous les secteurs de l’ingéniosité humaine – et jusqu’au sol sur lequel nous marchons, qui passe aux générations successives de plus en plus dotées de bienfaits en villages, bâtiments, chemins, canaux, ports, etc. –, ainsi en va-t-il, dans les générations de l’humanité de ce qui, comparativement, se passe dans les jours de la vie d’un homme, chacun le dévoilant sous un aspect nouveau, augmentant progressivement ses connaissances, son expérience, sa maturité. Pour nous convaincre que les générations humaines varient, considérons qu’il n’y a pas toujours eu de vêtements ni de tissus, et que par conséquent, avant leur invention, la nudité a dû être une contingence qui a été le lot commun des premiers hommes ; que les villes et les bâtiments n’ont pas toujours existé, et que ceux qui ont vécu avant leur développement, devaient habiter dans des cabanes ou dans des endroits déserts. Enfin, l’invention de l’écriture, celle de l’imprimerie, celle des armes à feu et beaucoup d’autres de grande importance, quelle influence n’ont-elles exercé sur le changement de coutumes de l’humanité ? De nos jours, que de mutations ne provoque l’invention de la machine à vapeur, en transportant sur des navires et des voies ferrées des milliers de personnes à une vitesse impressionnante ? L’humanité, donc, progresse en marchant sur le chemin de sa perfection : ceux qui ne reconnaissent pas cette vérité, ceux qui refusent de marcher avec elle, ceux qui veulent en empêcher le développement naturel, en sont les ennemis, à l’instar de celui qui, s’obstinant à empêcher une plante de grandir, en serait le déprédateur.

Q : Qu’est-ce que le progrès humain apporte avec lui ?

R : Le progrès politique.

Q : Qu’entendez-vous par progrès politique ?

R : Les modifications successives de l’ordre politique, qui conduisent au développement des principes libéraux.

Q : Quelle est la finalité de ce développement ?

R : L’ordre démocratique.

Q : Par conséquent ceux qui n’aiment pas la démocratie ne sont pas de vrais progressistes ?

R : Ils ne le sont pas, car le vrai progrès politique est celui qui conduit à la perfection de la société, et cette perfection n’est que dans les principes de liberté, d’égalité et de vertu, c’est-à-dire dans la démocratie.

 

Du gouvernement et de ses différentes formes

Q : Comment s’appellent la ou les personnes chargées d’administrer et de diriger une nation ?

R : Le gouvernement.

Q : Combien de types de gouvernement prenez-vous en considération ?

R : Deux : le républicain, qui est formé de plusieurs personnes chargées de l’autorité suprême ; et le monarchique, dans lequel une seule personne gouverne la nation ; mais les divers évènements qui peuvent survenir dans ces gouvernements, tout comme les modifications qu’ils admettent, font qu’ils se subdivisent en d’autres catégories.

Q : Comment le gouvernement républicain est-il divisé ?

R : En aristocratique et en démocratique.

Q : Qu’est-ce que la république aristocratique ?

R : C’est celle où, le peuple étant divisé entre nobles et plébéiens, seule la première noblesse peut aspirer au gouvernement.

Q : Qu’est-ce que la république démocratique ?

R : C’est celle qui n’admet point de privilèges de noblesse et où le gouvernement est donc accessible par élection populaire à tous les individus, sans autres raisons que leur talent, leur sagesse et leurs vertus.

Q : La démocratie et la république sont-elles une même chose ?

R : Non, l’une est le principe du gouvernement et l’autre la forme de gouvernement.

Q : Combien de formes la monarchie a-t-elle ?

R : Selon sa forme, la monarchie se répartit en despotique, absolue ou constitutionnelle. Dans les trois formes, il peut arriver que le monarque soit électif ou héréditaire.

Q : Qu’est-ce que la monarchie despotique ?

R : Le monarque gouverne sans autre loi que sa volonté, et il dispose des gouvernés et de leurs biens comme maître et seigneur et quand bon lui semble. Telles sont les monarchies d’Asie chez les Turcs[2].

Q : Laquelle est la monarchie absolue ?

R : C’est celle où le monarque gouverne conformément à un corps de lois ; mais, attendu que ces lois sont faites selon sa volonté par les ministres qu’il nomme, et qu’elles sont modifiées ou que leur exécution est suspendue quand cela lui convient, on peut fort bien considérer le gouvernement absolu comme un despotisme sous une forme différente.

Q : Qu’est-ce que la monarchie constitutionnelle ? 

R : La monarchie constitutionnelle, également appelée gouvernement représentatif, est un gouvernement où le monarque a des facultés limitées par une constitution dans laquelle on détermine le moyen de faire les lois et la part que doit avoir le peuple ou l’une de ses classes dans leur instauration. Ces gouvernements varient selon l’esprit de la constitution qui leur sert de loi fondamentale.

Q : Comment le peuple, ou l’une de ses classes, concourt-il à la formation des lois au sein des gouvernements constitutionnels ?

R : En nommant des délégués ou des représentants qui se réunissent en assemblée pour les discuter et les approuver.

Q : Comment appelle-t-on ces représentants ?

R : Des députés, et leur regroupement en corporation Congrès ou Assemblée nationale.

Q : Qu’est-ce que le Sénat dans ce type de gouvernement ? 

R : Une autre corporation de l’aristocratie, dont la nomination est faite par le monarque ou par le peuple, et où passent les lois approuvées par le Congrès pour y être de nouveau discutées. Dans de nombreux gouvernements constitutionnels, cette Chambre n’existe pas.

Q : Comment le monarque intervient-il dans la publication des lois ?

R : En les confirmant, en apposant sa signature, après qu’elles ont été approuvées par le Congrès et, s’il y en a un, par le Sénat.

Q : Si la sanction des lois dépend de la volonté absolue du monarque, celui-ci pourrait-il ne jamais confirmer certaines lois, et ainsi rendre caducs les efforts de l’Assemblée nationale sur certaines réformes ?

R : C’est pourquoi une bonne Constitution doit imposer au monarque des conditions précises pour la sanction des lois.

Q : Quelle est la nature de la charge de député ?

R : Elle est temporelle. La Constitution détermine les conditions qui sont nécessaires à son exercice, les périodes d’élection et la durée du mandat.

Q : Le monarque peut-il dissoudre le Congrès ou l’Assemblée ?

R : Une Constitution bien élaborée doit restreindre le monarque dans l’usage de cette faculté, de sorte que l’abus ne serve à étouffer la volonté du peuple.

Q : Comment le monarque est-il considéré dans les gouvernements représentatifs ?

R : Comme une personne sacrée, inviolable, et non sujette à responsabilité. Tous ses ordres doivent être passés par écrit, et visés par un ministre, lequel est responsable de l’acte en question.

Q : Quel nom donne-t-on aux monarques ?

R : C’est selon la coutume des nations : dans les unes, il s’appelle empereur ; dans d’autres, roi, prince, seigneur ou sultan.

 

Qualification des gouvernements selon leur origine

Q : Comment qualifiez-vous les gouvernements eu égard à leur origine ?

R : De cette manière : 1. Les gouvernements qui ont été fondés ou subsistent par la volonté du peuple dont ils reçoivent le soutien sont des gouvernements démocratiques ou libéraux ; 2. Ceux qui sont issus d’une conquête ou d’une donation par héritage ou de la dot d’un prince, ou d’autres circonstances indépendantes de la volonté des gouvernés, et qui cependant se maintiennent en conformité avec eux, nous les appellerons gouvernements légaux ; et 3. Ceux qui se sont intronisés et se maintiennent contre la volonté du peuple, ce sont les gouvernements tyranniques.

Q : Pourquoi qualifiez-vous les premiers de gouvernements libéraux ?

R : Parce que tous les individus indépendants de la société ayant contribué à leur formation, ils conservent à tout un chacun la jouissance de ses droits d’homme.

Q : Pourquoi dites-vous que les gouvernements légaux se maintiennent en conformité et non avec la volonté des gouvernés ?

R : Parce que ces gouvernements, devant leur origine à la force ou à la coaction, vivent sur le principe absurde de nier, même à la volonté unanime des gouvernés, le droit de changer la forme du gouvernement et de choisir la ou les personnes qui doivent en constituer un nouveau.

Q : Pourrait-on déduire, de ce que vous venez de dire, que dans les gouvernements légaux il n’y a pas de véritable liberté dans les volontés ?

R : Il y a réellement coaction, puisque dans ces gouvernements on interdit toute velléité de changement qui remette en question l’origine violente du gouvernement, et que l’on étouffe toute pensée qui tendrait à en nier la légitimité.

Q : Que pensez-vous des gouvernements tyranniques ?

R : Qu’ils sont injustes par nature, puisqu’ils privent de liberté et convertissent des hommes en esclaves d’autres hommes, à l’encontre de la loi naturelle.

 

Des garanties sociales

Q : Quelles sont les garanties sociales ?

R : La sécurité personnelle, la liberté individuelle, l’égalité des droits et le respect de la propriété.

Q : En quoi consiste la sécurité personnelle ?

R : En ce que, un individu se comportant honorablement, dans le respect et conformément aux lois, personne ne puisse l’affecter, pas même les agents du gouvernement qui doivent protéger et garantir ses droits.

Q : Qu’est-ce que la liberté individuelle ?

R : C’est la faculté ininterrompue que possède chaque individu pour agir, penser et manifester ses pensées, tant qu’il n’enfreint pas la loi ou ne porte préjudice à un tiers.

Q : E quoi consiste l’égalité des droits ?

R : En ce que personne ne soit privé de ceux qui lui reviennent en introduisant dans la société des préférences injustes.

Q : Qu’est-ce que le respect de la propriété ?

R : C’est de laisser à chaque individu la libre faculté de jouir et de disposer des biens légitimement acquis.

 

De la souveraineté et des pouvoirs sociaux

Q : Qu’est-ce que la souveraineté ? 

R : C’est la réunion de toutes les volontés d’une société, dans lesquelles réside le pouvoir de diriger les affaires publiques, et d’en confier la direction sous certaines conditions. C’est pourquoi la souveraineté est la réunion de tous les pouvoirs sociaux.

Q : Combien y a-t-il de pouvoirs sociaux ?

R : Deux : le pouvoir législatif qui fait les lois, et l’exécutif qui les fait exécuter.

Q : En qui réside le pouvoir législatif ?

R : En supposant que la société doit subsister par un contrat entre les individus qui la forment, l’établissement de ce contrat, que sont les lois, est du ressort de la volonté générale des associés. C’est-à-dire que le pouvoir législatif doit résider dans le peuple, ou dans les personnes que celui-ci délègue.

Q : Et le pouvoir exécutif, en qui doit-il résider ?

R : Dans ceux qui sont chargés de faire respecter les lois.

Q : Le peuple nomme-t-il toujours ceux qui constituent le pouvoir exécutif des États ?

R : Si le peuple ne nomme pas toujours la ou les personnes qui exercent le pouvoir exécutif, il ne fait aucun doute que, à tout le moins, s’il en est qui l’exercent sans sa nomination, c’est qu’il ne s’y oppose pas.

Q : Pourrait-on donc également déclarer que le pouvoir exécutif tire son origine de la volonté populaire 

R : Assurément.

Q : Une fois le pouvoir absolu constitué en une nation, en qui réside, de fait, la souveraineté ?

R : Dans le monarque qui, pour cette raison, est qualifié de souverain.

Q : À quoi revient cette souveraineté ?

R : Elle représente un dépôt sacré qui est acquis par la délégation volontaire ou forcée du peuple, et qui oblige le monarque à examiner la volonté de celui-ci.

Q : Dans les gouvernements représentatifs, où réside la souveraineté ?

R : Dans le peuple avec le monarque.

Q : Et dans les gouvernements démocratiques ?

R : Elle réside dans le peuple qui, dans son exercice quotidien, s’emploie à déléguer temporairement les pouvoirs sociaux aux personnes qu’il choisit.

 

Des éléments démocratiques

Q : Quels sont les éléments qui servent de ressort à un ordre démocratique ?

R : 1. Le système d’élection populaire. 2. Le suffrage universel. 3. L’abolition des privilèges. 4. La justice gratuite, par des jurys. 5. L’éducation obligatoire et 6. Les vertus.

Q : Qu’entendez-vous par système d’élection populaire ?

R : La provision des emplois et charges publics par le suffrage du peuple, direct dans certains cas et indirect dans d’autres.

Q : Qu’est-ce que le suffrage universel ? 

R : La faculté concédée à tous les individus indépendants de voter dans l’élection des municipalités et des députations[3], ainsi que pour toute autre charge dont la nomination revient au peuple.

Q : Qu’entendez-vous par justice gratuite ?

R : Que le juge doit recevoir tous ses avoirs de l’État, et absolument rien des individus à qui il doit administrer la justice ; étant entendu qu’en cela il ne fait que respecter ses obligations.

Q : Qu’est-ce qu’un jury ?

R : L’ensemble de tous les citoyens de la nation, qui réunissent les conditions d’intelligence qu’indique la loi, parmi lesquels, dans les villages, on tire au sort un nombre déterminé d’entre eux pour accompagner le juge dans ses procès.

Q : Qu’est-ce que la vertu ?

R : La pratique des bonnes mœurs.

Q : Quelles sont, selon vous, les bonnes mœurs ?

R : Celles qui sont inspirées par l’amour de l’humanité, de la liberté, de la patrie, et tout particulièrement de nos citoyens. Celle qui inspire le désir de servir et de défendre l’État, et la valeur civique nécessaire pour le libérer de l’esclavage et de la tyrannie. Enfin, celles qui sont conformes à la bonne morale et aux maximes de la religion, exemptes de fanatisme.