Enseignements

• Propriété Intellectuelle – Master

  Ce cours offre une présentation complète et détaillée de l’ensemble du droit de la propriété intellectuelle, brevets, marques, designs et droits d’auteur. Il permet d’approfondir les principes de base de la propriété intellectuelle qui ont été évoqués dans le cadre du cours de Bachelor mais peut être suivi par des étudiants qui n’ont pas bénéficié de cette introduction.

  Il permet aux étudiants d’acquérir une connaissance globale et complète des différents droits de propriété intellectuelle, de leur fonctionnement, de leur rôle et de leurs limites. Un accent particulier est porté sur la mise en œuvre de ces droits qui est évoquée, comme d’ailleurs l’ensemble du reste du cours, avec de nombreux exemples et cas pratiques tirés de la jurisprudence suisse et européenne.

• Valorisation des droits de propriété intellectuelle et innovation (master)

  Enseignement de 2 heures hebdomadaires au semestre de printemps donné sous forme de cours ex-cathedra et d’exercices pratiques. Ce cours permet d’aborder des éléments plus techniques (brevetabilité des logiciels et logiciels open source en particulier) que ceux qui sont présentés dans les cours généraux de droit de la propriété intellectuelle. Il permet aussi d’examiner les outils nécessaires à la mise en œuvre de ces droits et au transfert de savoirs et de technologies. Le cours aborde les questions de titularité des droits de propriété intellectuelle, y compris au sein des Hautes Écoles. Les contrats de recherche, de recherche et de développement, de licence, de confidentialité et de transfert de matériel biologique font l’objet d’une étude approfondie. Les modes "alternatifs" de financement de la recherche par des partenaires privés (financements externes de chaires ; conventions de thèse ; clubs d’investisseurs dans la recherche) sont évoqués, ainsi en particulier que les conflits d’intérêts qui peuvent en découler.

  • Plage horaire/salle
    Horaire des cours de master
  • Examens: forme, déroulement, etc.
    Le cours de valorisation des droits de propriété intellectuelle fait l'objet d'un examen dont l'étudiant choisit le moment au sein des différentes sessions annuelles. Il est oral et dure un quart d'heure. Il comporte une question théorique et l'analyse de clauses contractuelles.
  • Supports de cours
    Slides et recueil de textes.
  • Directives
    Aucune directive particulière, si ce n'est que le suivi préalable des cours généraux de propriété intellectuelle est recommandé.