Le Centre de propriété intellectuelle et innovation (PI)2 considère les aspects juridiques de l'innovation sous ses trois angles principaux : le droit de la propriété intellectuelle, le droit commercial et le droit fiscal. Le centre entend étudier via une approche holistique et multidisciplinaire le rôle de la propriété intellectuelle dans le développement de l’innovation et le transfert de savoirs et de technologies. En collaborant avec l'Institut de droit de la santé (IDS), il s’intéresse également aux biotechnologies ; enfin, en collaborant avec des spécialistes du droit du travail, et des migrations, le Centre entend comprendre tout ce qui touche à la vie d'une société. En plus de ses activités de recherche, le (PI)2 lancera, dès 2015, un premier master interfacultaire en innovation. Centre d'étude à la disposition des milieux académiques, économiques et des administrations, le (PI)2 organise également de nombreux séminaires, notamment les "journées de droit de l'innovation" et les symposia de droit fiscal.

Transferts de savoirs de de technologies

Ce groupe se concentre sur un éventail de domaines de recherche, comme le traitement des biens immatériels au regard des règles sur la protection du capital, l'admissibilité des hyperliens en droit d'auteur, l'utilisation de bibliothèques libres (open source) dans des logiciels propriétaires et l'analyse du transfert de savoirs et de technologies des Hautes Ecoles à l'industrie et de son cadre légal en Suisse.

Plus d'informations

• Prof. Nathalie Tissot
• Pôle de propriété intellectuelle et de l'innovation

Droit d'auteur

Le groupe de Prof. Vincent Salvadé axe ses recherches sur le droit d'auteur. Il dirige des travaux dans le domaine de la propriété intellectuelle et des nouvelles technologies. Il s'agit plus précisément des questions de piratage sur internet, des noms de domaine et de la création d'œuvres musicales dérivées grâce à de nouveaux procédés techniques.

Plus d'informations :

• Prof. Vincent Salvadé
• Pôle de propriété intellectuelle et de l'innovation

Propriété intellectuelle internationale

Ce groupe travaille sur les développements du droit de la propriété intellectuelle au niveau international, notamment sur l'équilibre à trouver entre stimulation de l’innovation et accès à cette dernière. Il s'intéresse plus particulièrement à la protection et à l’accès aux ressources génétiques et aux stimulations à l’innovation dans le domaine pharmaceutique, ainsi qu'à l’accès aux médicaments, par exemple dans le cadre du secret d’affaires dans le domaine pharmaceutique. Dans ce domaine, le groupe a récemment terminé un projet dans le cadre du 7e programme cadre de recherche de l'UE (FP7) intitulé Access to pharmaceuticals, où l’université de Neuchâtel était responsable du « work package » 3 sur les licences obligatoires.

Plus d'informations :

• Prof. Daniel Kraus
• Pôle de propriété intellectuelle et de l'innovation

Droit commercial

Les problèmes de droit commercial sont traités par le groupe de Prof. Olivier Hari. Ce groupe se concentre sur les éléments de droit fiscal nécessaires au sain développement d’une PME innovante.

Plus d'informations :

• Prof. Olivier Hari
• Chaire de droit des sociétés