Propriété intellectuelle, innovation et durabilité
Module n° 4
Objectifs et hypothèses de travail
L’objectif de ce module est de familiariser les participant-e-s au rôle que peut jouer la propriété intellectuelle dans le développement durable. Les réflexions porteront sur différents droits de PI, en vue de l’élaboration de législations orientées vers l’avenir, à la recherche d’un équilibre entre durabilité et incitation à l’innovation. Nous bénéficierons d’interventions de spécialistes en la matière et visiterons des organisations et/ou entreprises liées de près à notre réflexion.
Problématiques abordées
- Questions économiques et environnementales de propriété intellectuelle.
- Quel rôle les droits de propriété industrielle peuvent-ils jouer dans une perspective de développement socio-économique durable ? (en particulier : rôle des marques de garantie, notamment dans l’économie circulaire ; obsolescence programmée et droit des brevets et des designs, etc.).
- La place des variétés végétales et leur rôle dans une perspective de durabilité.
Organisation
Le module se déroulera du 14 octobre au 3 novembre 2024.
L’horaire exact, les lieux de réunion et les autres modalités pratiques seront précisés en temps utile.
La première séance aura lieu de 12h15 à 14h00 le lundi 14 octobre. Les suivantes, les jeudis 17, 24 et 31 octobre 2024.
Responsable du module
Prof. Daniel Kraus
Prérequis
Les conditions générales de participation doivent être remplies. Pas d'autre prérequis.
Modules des orientations
- Droit de la santé et des biotechnologies
- Propriété intellectuelle
- Master of Law in innovation