Health Law Annual Conferences

• 2023

  En collaboration avec la journée de l'innovation
  Nouvelles technologies dans la santé : entre innovations et sécurité des patient.es

  Jeudi 14 septembre de 9h00 à 18h05

  

  Programme 

  Inscription sur https://publications-droit.ch/pubdroit/colloque/210

• 2022

  Familles et professions de la santé : de la naissance à la mort

  Jeudi 15 septembre de 9h00 à 17h15

  

   

   

   

   

  Programme

  Présentation des actualités par Sandra Hotz, Sabrina Burgat, Mélanie Levy, Anne-Sylvie Dupont

  Michelle Cottier : Projet d'enfant, parenté et le droit

  Nolwen Bühler : Projet d'enfant_new font

  Bernard Laubscher et Frédéric Erard : Enfance et secret médical

  Hélène Beutler et Gisela Kilde : Adolescence et santé mentale

  Anne-Sylvie Dupont et Séverine Schusselé Fillietaz : Couples et situations de handicap

  Geneviève Délèze-Delaloye et Micaela Vaerini : La prise en charge de la personne âgée

• 2021

               

  Olivier Guillod et Dominique Sprumont : Le droit de la santé : regards croisés sur les 3 dernières décennies

  John Dawson : Droit de la santé et COVID en Nouvelle-Zélande

  Pierre-Henri Bréchat : Droit de la santé et COVID en France

  Geneviève Schamps : Droit de la santé et COVID en Belgique

  Cristian Crocetta : Droit de la santé et COVID en Italie

  Lara Khoury : Droit de la santé et COVID au Canada

  Sabrina Burgat : La télémédecine : et maintenant ?

  Anne-Sylvie Dupont : Les leçons de la crise sanitaire pour l’organisation et le financement des soins en Suisse

  Sandra Hotz : Droit COVID et concept de vulnérabilité

  Mélanie Levy : L’énigme de la vaccination en Suisse : entre panacée, fédéralisme et scepticisme

  

• 2020

  The 27th Health Law Annual Conferences about personal health and public health did not take place in 2020

• 2019
• 2018
• 2017
• 2016

  

  O. Guillod, L. Amey, F. Erard : Les nouveautés de l'année écoulée en droit de la santé

  M. Schüpbach : La nouvelle loi fédérale sur les épidémies (LEp): une réforme à point nommé

  C.-F. Robert : Impact de la nouvelle loi pour les cantons et les professionnels

  F. Gonzalez-Martin (remplaçant de D. Clarke) : Le règlement sanitaire international et sa contribution à la sécurité sanitaire mondiale

  S. Burris : La mise en oeuvre du RSI dans 25 pays : Introduction à LawAtlas.org

  O. Pelet : Vaccination du personnel hospitalier : qui décide?

  R. Christinat : Résistance aux antibiotiques : Quelles responsabilités pour les hôpitaux?

  A. Flahault : Les enjeux de santé publique : des maladies transmissibles aux maladies non transmissibles

  N. Joset : Redéfinition du droit de la santé dans une perspective salutogénique

• 2015

   

  

  N. Künzli   Les 10 ans de la Swiss School of Public Health (SSPH)

  D. Sprumont : Les nouveautés de l'année écoulée en droit de la santé

  S. Fanti : Nouvelles technologies de l'information : Protection de la sphère privée et big data

  E. Rial-Sebbag : Tests génétiques : entre commercialisation et santé publique 

  B. Kiefer : Nouveaux moyens diagnostics et dossier patient informatisé : quels impacts sur la pratique médicale et hospitalière ?

  A. Previtali : Les tests génétiques : un progrès pour les personnes handicapées ?

  J.-F. Steiert :  Quels choix pour les patients-assurés ?

  J. Demeulemeester : Se mesurer ou s'écouter ? Gardons la main face au diktat de la performance

  C. Lovis : Quels rôles futurs du dossier patient informatisé ?

• 2014

  

  O. Guillod : Les nouveautés de l'année écoulée 

  P. Suter : La planification intercantonale de la médecine hautement spécialisée

  G. Longchamp : La planification hospitalière cantonale selon la LAMal

  L. Crivelli / I. Bolgiani : Planification des équipements hospitaliers coûteux : un regard économico-politique 

  J.-P Dunand : Quelques particularités des rapports de travail en milieu hospitalier

  Documentation : 

  Schéma heures supplémentaires / travail supplémentaire

  Arrêt du Tribunal administratif du canton de Zurich du 9 juillet 2014 (VB.2014.00254)

  Arrêt de la Cour européenne des droits de l'homme Heinisch C. Allemagne du 21 juillet 2011 (requête N° 2827/08)

  Article 2.19 de la Convention collective de travail dans le secteur sanitaire parapublic vaudois (état au 01.01.2014)

  P. Ducor : Médecins agréés et responsabilités

  E. Bonvin : L'hôpital est-il toujours une institution du soin ?

• 2013

   

  

  O. Guillod  : Droit de la santé : les nouveautés de l'année écoulée

  D. Manaï : 1993 - 2013 : métamorphoses des droits du patient

  T. Gächter : Les professions de la santé en mutation - en français et en allemand

  A. Previtali : Les assurances de soins : quel avenir ? (pas de powerpoint)

  B. Tag : Le traitement médical constitue-t-il une lésion corporelle ? Situation actuelle et évolution de la jurisprudence du Tribunal fédéral - en français et en allemand

  V. Junod : Le droit des produits de santé : anciens et nouveaux défis

  D. Sprumont : Droit suisse et progrès médical : 20 ans d'expérimentation

  A. Laude : Regard de droit comparé sur l'évolution du droit de la santé

• 2012

  Protection des données médicales et transparence...du patient ?

  D. Sprumont : Droit de la santé: les nouveautés de l'année

  S. Burgat : Carte d’assuré, dossier patient informatisé, e-Health : récents développements

  J. Guillod : Problèmes concrets de gestion des données au cabinet médical

  A. Epiney : Réseaux de soins, managed care et protection des données médicales

  B. Kiefer :  Le patient transparent : mythe ou réalité prochaine ?

  O. Guillod :  Le cadre juridique de la transmission de données personnelles aux assureurs

  J.-F. Steiert :  Nouveau financement hospitalier et transmission des données médicales à l’assureur maladie : la vision des patients

   L. Bastian :  Nouveau financement hospitalier et transmissions des données médicales à l’assureur maladie : la vision d’un assureur

  C. Favre : Nouveau financement hospitalier et transmission des données médicales à l’assureur (pas de présentation)

• 2011

   

  

   

  O. Guillod :  Les nouveautés de l'année en droit de la santé

  O. Pellet : Réflexions sur les interactions entre la médecine et le droit, la vision du juriste

  J. de Haller :  Réflexions sur les interactions entre la médecine et le droit, la vision du médecin

  P.A. Raeber : Réflexions sur les interactions entre la médecine et le droit, la vision du cadre administratif

  D. Sprumont : Petit retour en arrière sur l'affaire Rappaz

  C. Kind : Nouveau regard sur les directives de l'Académie suisse des sciences médicales

• 2010

  Responsabilité médicale et assurance

  O. Guillod : Les nouveautés de l'année en droit de la santé

  A.-S. Dupont : Dernières tendances de la jurisprudence en matière de responsabilité médicale

  F. Clergue : Les fautes médicales sont-elles évitables ?

  D. König : Comment documenter le recueil du consentement éclairé ?

  I. Juvet : Responsabilité civile médicale et assurance

• 2009