Ulysse DuPasquier

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Chargé d'enseignement

Ulysse DuPasquier

Faculté de droit
Av. du 1er-Mars 26
2000 Neuchâtel

Bureau: A.-L. Breguet 1, bureau 303


ulysse.dupasquier@unine.ch

Biographie

  • Bachelor en droit en 2013 (Université de Neuchâtel et Université de Munich)
  • Master en droit en 2015 (Université de Neuchâtel et Columbia Law School)
  • Doctorat en droit en 2019 (Université de Neuchâtel)
  • Stage d’avocat dès 2019 (Etude KGG & Associés à Neuchâtel)

Champs de recherche

  • Droit des sociétés, personnes morales, personnalité juridique, responsabilité limitée
  • Droit commercial, fusions et acquisitions, droit bancaire, droit des marchés financiers
  • Capital-risque, financement, convention d'actionnaires, valorisation d'entreprises
  • Innovation, propriété intellectuelle, fintech, blockchain, tokenization

Publications

  • Droit fiscal, in : Faculté de droit de l’Université de Neuchâtel (édit.), Le droit pour le Praticien, 2014 (co-auteur : Thierry Obrist).
  • Les dommages punitifs en droit suisse et droit américain, Mémoire Neuchâtel/New York 2015.
  • Droit des sociétés, in : Faculté de droit de l’Université de Neuchâtel (édit.), Le droit pour le Praticien, 2016, 2017, 2018 et 2019 (co-auteur : Olivier Hari).
  • Droits des sociétés en 2017 - rétrospective (et perspectives), REPRAX 2018/3, pp. 89-101 (co-auteurs : Olivier Hari, Quentin Herold).
  • Chaîne de blocs et Distributed Ledger Technology (DLT) : Panorama pédagogique technico-juridique et enjeux pour le juriste du XXIème siècle, RDAI 2018/5, p. 293 ss (co-auteur : Olivier Hari).
  • Droit des sociétés – Rétrospective 2018, REPRAX 2019/3, p. 86 ss (co-auteurs : Olivier Hari, Quentin Herold).
  • Le financement d’une jeune société – Environnement légal et rapports entre les acteurs du financement de jeunes sociétés anonymes, dans le cadre du financement par fonds étrangers et fonds propres, du financement participatif et des ICO, thèse Neuchâtel 2019.
  • L’ICO d’envion, ou quand emprunt obligataire rime avec activité bancaire – Analyse de la licéité d’une ICO de type crowdlending, à l’aune du droit des sociétés, du droit bancaire et du nouveau droit des services financiers, GesKR 04/2019, p. 557.
  • Le droit aux renseignements de l’investisseur – Information du bailleur de fonds et mécanismes de droit contractuel et de droit des sociétés lors d’un investissement dans une société anonyme non cotée, REPRAX 1/2020 p. 30.
  • L’inscription au registre du commerce d’une institution de prévoyance constituée sous forme d’établissement de droit public, REPRAX 3/2020.