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Enseignements

Droit des obligations – partie générale

Descriptif du cours

Le cours de droit des obligations a pour but de présenter la théorie générale des obligations, avant tout en droit suisse et dans la perspective des obligations contractuelles. Il porte sur l’enseignement des principes, concepts et instruments généraux du droit des obligations. Ce cours étudie les rapports juridiques entre débiteur et créancier d’une obligation. Il traite ainsi de la formation des obligations, des effets des obligations (exécution et inexécution), de l’extinction, du transfert et des modalités des obligations, ainsi que de la pluralité des parties. La matière présentée est réglée pour l’essentiel par la Partie générale du Code des obligations (CO 1 à 183). Le cours comprend également des séances d’exercices visant à mettre en pratique les connaissances théoriques acquises.

 

Introduction générale au droit

Descriptif du cours

Ce cours d’introduction a pour but d'exposer les fondements du droit en général et de notre système juridique en particulier. Il vise notamment à donner le goût du travail juridique et à éveiller la curiosité des étudiants pour cette matière. En combinaison avec le cours de méthodologie juridique, cet enseignement veut procurer les outils théoriques et pratiques donnant accès aux sources formelles du droit. Il s’agit premièrement d’appréhender le phénomène du droit (définition, finalités, délimitations, distinctions, langage juridique). Sont deuxièmement abordées les sources du droit (description, processus de création,…). La troisième partie est consacrée à l’application du droit (syllogisme judiciaire, détermination et interprétation de la règle applicable, pouvoir d’appréciation du juge). Quatrièmement, l'exposé concerne la mise en œuvre du droit (action, juridiction, constatation des faits, procédure,…), en mettant l’accent sur les aspects de droit civil. Cinquièmement, quelques sujets spécifiques, propres au droit privé (rapport juridique, acte juridique, sources des obligations, etc.) et au droit public (principes fondamentaux du droit public), sont approfondis.

Le cours de méthodologie juridique, matériellement rattaché au cours d'introduction au droit est dispensé par Mme Maria Ludwiczak.

 

Analyse économique du droit

Descriptif du cours

L’analyse économique du droit vise à apprécier, au moyen d’outils provenant de la science économique, une règle juridique en fonction des incitations qu’elle crée et des changements de comportement que les citoyens juridiques adoptent en réponse à ces incitations. Le cours vise à présenter cette méthode dans différents domaines du droit, en s’intéressant aux effets incitatifs des règles de droit sur les citoyens, aux motifs qui ont entraîné leur adoption et à la détermination de la solution la plus souhaitable.


Séminaire thématique (module droit des obligations)

Le séminaire thématique aborde chaque année un nouveau thème d'actualité relatif au droit des obligations. Des détails concernant ce module figurent sur la page séminaire thématique du site de la Faculté.